Blockchain & Crypto

Par Florian Ernotte, avocat au Barreau de Liège-Huy chez Avroy avocats, co-founder Cryptomonnaie.be, membre de Walchain & BaX Belgium

Blockchain, bitcoin, cryptomonnaie, metavers, nft, DeFi, DAO,…. Ces termes inconnus il y a 10 ans, sont aujourd’hui au centre de la presse (spécialisée) et il n’y a pas un jour qui se passe sans qu’on en parle.

Apparu le 31 octobre 2008, Bitcoin et son mystérieux créateur, Satoshi Nakamoto, propose une solution de paiement électronique pair-à-pair.

Derrière cette utilisation repose une technologie : la blockchain (chaîne de blocs). L’innovation mise au point par Nakomoto réside dans la création d’un mécanisme sans intermédiaire de confiance ou d’autorité centrale, habituellement nécessaire en cas d’échange numérique pour éviter le problème de la double dépense.

Cette technologie révolutionnaire pour certains, dangereuses pour d’autres, n’en finit pas de faire parler d’elle.

Les cryptoactifs représentent aujourd’hui plus de 13.000 protocoles répartis dans 70 catégories qui traduit, sans conteste, l’utilité et l’usage de cette technologie dans d’autres secteurs que la « monnaie » et la spéculation.

L’année 2021 a été frappée par plusieurs faits marquants si on met de côté les aspects spéculatifs.

La « ley bitcoin » votée le 7 septembre 2021 au Salvador déclare le Bitcoin comme monnaie légale, après le dollar US. Selon Pablo Guédon, cette loi fait que le Bitcoin est une devise au sein de l’ordre juridique français avec son lot de conséquence juridique et fiscale.

A noter aussi, l’essor foudroyant des actifs non?fongibles (non?fungible tokens,NFTs) qui traduit la volonté des internautes de (re)devenir propriétaires du fruit de leur activité en ligne comme le précise KPMG France.

En Europe, les choses bougent aussi avec la proposition de Règlement sur le marché des crypto-actifs qui prévoit d’encadrer les différents types de cryptoactifs. Une négociation entre le Conseil et le Parlement est en cours avec, je l’espère, le vote d’un texte dans les prochains mois.

Du côté de chez nous, les choses avancent aussi. Le Parlement a voté le 12 janvier 2022 une loi qui risque de faire couler beaucoup d’encre dans les prochains mois.

A noter aussi que depuis juin 2021, une commission d’avis du Parlement procède à des auditions d’expert sur les cryptoactifs afin de proposer des résolutions au Parlement. Cette commission devra terminer ses auditions le 1^er février 2022 et ses travaux dans la foulée.

On peut donc s’attendre à une année 2022 encore plus agitée dans la crypto-sphère qui je l’espère poursuivra la révolution technologique et social qu’elle propose !

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